Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIVIC
CIVIC S.A

Numéro de dépôt :
1744174
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2010

Présentation de la marque CIVIC

Déposée le 6 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CIVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIVIC domicilié(e) 28, rue Gay Lussac, 94438 Chennevières-sur-Marne Cedex (dossier no 2173991) - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 025 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CIVIC S.A domicilié(e) (dossier no 2173991) - France.

La marque CIVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIVIC est expirée depuis le 18 mai 2010.

CIVIC a également déposé les autres marques suivantes : EXPANVYL , SPQR , IN SITU , CIVIC , FLEXIDOS , POLIN , MYA , WHYMI


CIVIC S.A - 28, rue Gay Lussac, 94438 Chennevières-sur-Marne Cedex (dossier no 2173991) - France - SIREN 950025247


CIVIC S.A - (dossier no 2173991) - France


Renouvellement avec limitation le 18 mai 2000 n°2173991 - Publication au BOPI 2000-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Meubles de collectivité, d'hôtellerie, de restauration, d'accueil, et de bureau : chaises, tables, guéridons sièges bureau, chauffeuses, tables basses Diffusion publicitaire Traitements relatifs aux processus de fabrication de meubles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.